L’adresse de notre site Web est : https://www.yellowpeak.fr ou https://www.yellowpeak.coffee.
Notre siège social est situé au 31 rue des Cordeliers à Pau
L’entreprise Yellow Peak EURL est enregistré au RCS de Pau.
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L’outil de statistriques utlisé est Google Analytics.
Les données sont anonymisées et ne sont pas stockées.
Yellow Peak EURL s’engage à ne pas communiquer vos coordonnées personnelles à un partenaire ou prestataire commercial, sauf autorisation écrite de votre part, à l’exception du transporteur étant en charge de la livraison de votre commande.
Dans le cadre de notre relation commerciale, vos données personnelles seront utilisées par Yellow Peak EURL afin de gérer votre commande ou sa livraison.
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
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Vos données sont protégées par mot de passe sécurisé. Elles sont également protégées par la mise en place d’un système de détection de piratage par force brute et de blocage d’adresse ip au bout d’un nombre défini de tentatives de connections infructueuses.
Vous serez informé.e.s par e-mail de toute fuite concernant un compte enregistré sur notre site internet.
Google Analytics et Google Search Console
(Applicables à compter du 01 mars 2023)
ARTICLE 1 – Champ d’application des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, dès lors que vous passez une commande avec le Vendeur YELLOW PEAK EURL sur son site Internet www.yellowpeak.coffee.
Ces CGV vous sont accessibles à tout moment sur le site et l’emportent sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
En fonction de l’enrichissement de nos offres et des réformes législatives, ces CGV peuvent être modifiées. Dans cette hypothèse, ces modifications deviennent applicables dès leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– sélectionner le ou les produits qu’il souhaite acheter et les configurer correctement ;
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées.
– valider sa commande après l’avoir vérifiée ;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes CGV et la reconnaissance d’en avoir fait lecture.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Les informations que l’acheteur enregistre lors de la prise de commande l’engagent : en cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou en cas d’erreur dans le libellé de ses coordonnées, YELLOW PEAK EURL ne saurait être tenu responsable de la non-réception du message électronique de confirmation de commande et/ou des difficultés de livraison en résultant.
YELLOW PEAK EURL communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Les données enregistrées par YELLOW PEAK EURL constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. YELLOW PEAK EURL confirme l’acceptation de sa commande au Client à l’adresse e-mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande.
Une facture détaillant le contenu, le prix de la commande et les taxes sera envoyée par courrier électronique au Client en même temps que sa confirmation de commande.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.
YELLOW PEAK EURL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Sauf mention contraire les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison. Seul le tarif en vigueur au moment de l’achat est applicable. Autrement dit, si l’acheteur constate ultérieurement une promotion exceptionnelle sur un produit, il ne pourra pas en bénéficier.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Le paiement par carte bancaire ou compte Paypal est débité immédiatement à la commande. Les paiements effectués par l’Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu’après paiement complet et, les produits ne pourront être expédiés qu’après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être qu’en France métropolitaine. Pour l’envoi à l’international, il est obligatoire de contacter YELLOW PEAK EURL à l’adresse e-mail indiquée sur notre site internet.
Les délais de livraison seront communiqués au client par courrier électronique lorsque sa commande aura été traitée. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.
Sauf mention contraire les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison. Le prix de la livraison sera spécifié à l’acheteur avant la confirmation de sa commande.
Les frais de livraison sont offerts uniquement pour les commandes d’un montant supérieur à 60€ TTC expédiées vers la France Métropolitaine.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de YELLOW PEAK EURL. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de 24h à compter de la livraison.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.
Dans tous les cas, si le colis est renvoyé à l’expéditeur parce qu’il a mal renseigné ses coordonnées postales, la seconde livraison sera aux frais du Client.
La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits commandés par le Vendeur à l’Acheteur. YELLOW PEAK EURL demande à ses clients de vérifier l’état des commandes lors de leur réception.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de YELLOW PEAK EURL. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de 24h à compter de la livraison.
Conformément à l’article L.121-20-3, en cas de défaut d’exécution de la commande résultant de l’indisponibilité du bien commandé, le consommateur sera informé de cette indisponibilité et sera remboursé sans délai et au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes qu’il a versées.
Conformément à la loi en vigueur le client particulier qui achète un bien à partir du site internet www.yellowpeak.coffee dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à partir de la réception du bien en question.
Toute demande de rétractation doit se faire dans le délai légal prévu en envoyant un courrier électronique à l’adresse e-mail indiquée sur le site internet.
Les frais de ports liés au retour du produit sont intégralement à la charge du client.
En cas de litige avec YELLOW PEAK EURL c’est au client de prouver qu’il a bien respecté le délai de rétractation légal. Le client doit conserver toute trace, (envoi de courriel, récépissé de dépôt à la poste), pouvant prouver le respect du délai de rétractation.
YELLOW PEAK EURL dispose d’un délai légal de 14 jours à partir de la date de demande de rétractation pour rembourser le client. Aucun remboursement ne sera effectué si le client n’a pas respecté les délais de rétractation et tant que le bien n’aura pas été retourné à YELLOW PEAK EURL.
YELLOW PEAK EURL proposera un remboursement sous forme d’avoir ou d’échange au client. Si le client refuse un remboursement sous forme d’avoir ou d’échange, le remboursement se fera par virement bancaire directement sur le compte du client.
Par exception aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation, l’Acheteur ne dispose pas d’un délai de rétractation après réception de commandes de café et de produits comestibles. En effet, conformément à la loi, ce droit ne peut être exercé pour les biens comestibles pour des raisons d’hygiène et de sécurité. Ainsi, les cafés, les cascara et les produits comestibles reçus ne peuvent pas être retournés.
Annulation d’un atelier caféologie : YELLOW PEAK EURL se réserve le droit d’annuler une date d’atelier si le minimum de participants n’est pas atteint. La société en informera les participants au moins 48 h en avance.
Les clients ayant réservé un atelier peuvent annuler leur réservation jusqu’à 72h avant le début de celui-ci. En cas de non-annulation dans le délai prévu, l’atelier sera décompté comme s’il avait lieu.
Conformément à la loi en vigueur le client particulier qui achète une carte cadeau ou un atelier caféologie à partir du site internet www.yellowpeak.coffee dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à partir de la réception du produit en question.
Toute demande de rétractation doit se faire dans le délai légal prévu en envoyant un courrier électronique à charlotte@yellowpeak.coffee
Les produits fournis par le Vendeur bénéficient, conformément aux dispositions légales,
– de la garantie légale de conformité,
– de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.
Un vice caché est un défaut de fabrication qui n’est apparu qu’après la vente du bien.
Afin de faire valoir vos droits, vous devrez informer le Vendeur, par écrit, de l’existence des vices ou du défaut de conformité dans le cadre du délai légal à compter de leur découverte. Le Vendeur remplacera les produits défectueux ou non conformes s’il en a la possibilité.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part de l’Acheteur, ainsi que des mauvaises conditions de conservation du Café ou des biens comestibles. La garantie du Vendeur est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.
Le Vendeur ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutifs à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
Par ailleurs, des différences visuelles peuvent exister entre les photographies de présentation produits et les produits réceptionnés, dues notamment aux aléas techniques du procédé de numérisation. Cependant, ces dissemblances ne peuvent donner lieu à réparation dès lors qu’elles ne sont pas de nature à tromper le consommateur sur la nature et la caractéristique des produits.
Afin d’utiliser au mieux nos services, il vous est recommandé de mettre régulièrement à jour vos navigateurs de recherche, et d’être doté d’un anti- virus. Il vous est également conseillé de conserver la confidentialité de vos informations personnelles (mot de passe, identifiant, numéro de carte bancaire), et de ne les divulguer à aucun tiers. Le cas échéant, YELLOW PEAK EURL ne pourra être tenu responsable si ces informations sont utilisées du fait de votre propre négligence.
YELLOW PEAK EURL enregistre toutes les transactions passées sur son site, elles permettent de constituer la preuve de l’ensemble de vos achats. En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées à l’Acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures et ne seront en aucun utilisées ou revendues.
Les échanges passés entre le Client et YELLOW PEAK EURL s’effectuent principalement par voie électronique, afin de pouvoir conserver une trace écrite, valant mode de preuve, de nos échanges.
Les informations recueillies sur les formulaires et sur le site sont enregistrées dans un fichier informatisé par YELLOW PEAK EURL pour la gestion des achats et la gestion de notre clientèle.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant YELLOW PEAK EURL.
Les présentes CGV sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
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Laissés suite à un achat en ligne ou dans notre coffee shop
Fermeture du 1er au 8 janvier 2024
Expéditions des commandes le 9 janvier
